Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Paradis sur terre
REMOISSENET Roland

Numéro de dépôt :
3134141
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2011
Le Paradis sur terre de REMOISSENET Roland

Présentation de la marque Le Paradis sur terre

Déposée le 26 novembre 2001 par REMOISSENET Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Paradis sur terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est REMOISSENET Roland, domicilié(e) 5, boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland REMOISSENET - France.

La marque Le Paradis sur terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Paradis sur terre est expirée depuis le 26 novembre 2011.

REMOISSENET Roland a également déposé les autres marques suivantes : PARADIS D'ENFER , PARADIS AUX ENFERS


REMOISSENET Roland - 5, boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE - France


Monsieur Roland REMOISSENET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Livre Edition de livre Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.